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CONDITIONS D'UTILISATION D'OPTIONTOWN - II


Merci de votre visite sur le site Web d'Optiontown (www.optiontown.com), également appelé Notre Site Web. Ce site Web est détenu et exploité conjointement par Optiontown, Inc. et Optiontown Ireland Ltd.. Ces deux sociétés sont généralement dénommées" Optiontown" ou "OT" sous forme abrégée. Veuillez lire attentivement les présentes Conditions d'Utilisation d'Optiontown - II (les "Conditions") et les accepter avant d'accéder à des informations, d'utiliser ou d'obtenir des informations, de vous inscrire ou de profiter d'un ou de plusieurs "Services d'OT". En accédant à du contenu, à des données, à des éléments, à des informations ou à des Services d'OT à partir de Notre Site Web, ou en utilisant ou en obtenant ce contenu, ces données, ces éléments, ces informations ou ces Services d'OT, vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions. Si vous n'acceptez pas toutes ces Conditions, veuillez ne pas utiliser Notre Site Web. Optiontown ("OT") se réserve également le droit, à sa seule et entière discrétion, de refuser, suspendre, résilier ou limiter votre accès au Site Web à tout moment sans préavis ni responsabilité, y compris, sans limitation, en cas de violation de l'une ou de plusieurs des présentes Conditions. Nous vous conseillons d'imprimer un exemplaire des présentes Conditions pour les consulter ultérieurement et les respecter. Les présentes Conditions ne s'appliquent qu'aux clients achetant un Service d'OT proposé pour les compagnies aériennes Air France, KLM ou HOP.

Les présentes Conditions constituent l'intégralité du contrat conclu entre vous et OT, régissent votre utilisation d'un ou de plusieurs Services d'OT et remplacent les accords antérieurs entre vous et OT concernant l'un quelconque des Services d'OT. Elles ne concernent ou ne régissent en aucune façon, directement ou indirectement, vos autres relations ou arrangements avec OT.

EN CAS DE CONTRADICTION ENTRE LES "CONDITIONS D'UTILISATION D'OPTIONTOWN - II "ET LES"CONDITIONS D'UTILISATION" EN ANGLAIS OU DANS UNE AUTRE LANGUE (EN FRANÇAIS, EN ESPAGNOL, ETC.), LES CONDITIONS D'UTILISATION EN ANGLAIS PRÉVAUDRONT TOUJOURS.


DÉFINITIONS


Dans le présent document, les termes commençant par une majuscule sont définis dans la présente Section et ont le sens suivant:

"Compagnie Aérienne" : la compagnie aérienne opérant votre vol.

"Vols de la Compagnie Aérienne" ou "Vols" : les vols exploités, commercialisés, désignés par la Compagnie Aérienne, ou toute combinaison de ces vols.

"Partenaire Commercial" : une ou plusieurs sociétés, personnes, entités, compagnies aériennes ou toute combinaison de sociétés, de personnes, d'entités ou de compagnies aériennes, qui se sont associées avec OT pour proposer un ou plusieurs Services d'OT sur leurs vols.

"Contenu" : les textes, les documents, les polices de caractères, les graphiques, les logos, les icônes de boutons, les images, les clips audio, les sons, les musiques, les vidéos, les téléchargements numériques, les informations, les données, les articles, les illustrations, les photographies, les logiciels, les applications, les cartes, les dessins et modèles, les fonctionnalités et autres éléments disponibles sur Notre Site Web.

"Client(s)" : une ou plusieurs personnes voyageant avec une compagnie aérienne et/ou s'étant inscrites pour un ou plusieurs Services d'OT.

"Invité(s)/Visiteur(s)" : une ou plusieurs personnes qui peuvent accéder à Notre Site Web et y faire des recherches et qui ne pas des Clients sur Notre Site Web.

"Membre" : le Client et/ou l'Invité/le Visiteur qui s'est/se sont inscrit(s) sur Notre Site Web.

"Identifiant du Membre" : le nom d'utilisateur que le Membre utilise avec son mot de passe pour se connecter à Notre Site Web.

"Optiontown" : le nom de marque. "www.optiontown.com" ou tout autre sous-domaine d' Optiontown.com, conjointement, désignent le nom de domaine et le site Web d'OT.

"Classe Initiale" : la classe du vol pour laquelle un Client a effectué une réservation.

"Vol Initial" : le Vol de la Compagnie sur lequel un Client a effectué une réservation.

"Notre Site Web"www.optiontown.com".

"Informations Personnelles" : les informations concernant une personne physique, par opposition à une personne morale, qui peuvent être utilisées pour identifier cette personne physique s'il s'agit de noms, de numéros, de symboles, de marques ou autres identifiants.

"Prix OT" : les paiements versés aux Clients ou reçus de ces derniers, y compris, sans limitation, les paiements en espèces, les paiements par chèque, les avoirs, les autres mesures d'incitation ou toute combinaison de ces moyens. Les Prix OT peuvent être reçus des Clients et/ou payés à ces derniers lorsqu'ils s'inscrivent aux Services d'OT, lorsqu'un Client d'OT est reporté sur un autre vol ou à tout autre moment, ou lors d'une combinaison de ces circonstances.

"Services d'OT" : ils comprennent les différents services proposés par OT, et chacun de ces services est en général appelé un "Service d'OT". Actuellement, les Services d'OT comprennent le Service Flight Pass Option ou Flight Pass Option ou Service FPo ou FPo. Divers services faisant partie des Services d'OT peuvent être modifiés, ajoutés ou supprimés sans préavis.

"OT" : Optiontown, Inc, société américaine du Massachusetts, constituée et régie selon les lois du Massachusetts, États-Unis, et/ou Optiontown Ireland Limited, société à responsabilité limitée irlandaise, selon le cas. Ces deux sociétés sont généralement dénommées "Optiontown".

"Agent d'OT" : les personnes/entités associées à OT pour le développement et la maintenance de Notre Site Web, y compris, sans limitation, de son contenu, et/ou pour la fourniture de services aux Clients.

"Utilisateur " ou "Vous" tout Invité/Visiteur, Client, Membre et/ou toute combinaison de ces personnes.



Termes clés concernant les Produits Pass


"Anticipation de Réservation" : le délai (exprimé en nombre minimal d'heures ou de jours avant votre voyage) dans lequel vous pouvez présenter une demande à Optiontown pour la réservation de votre vol.

"Cabine" : la classe de voyage (Economy, Premium Economy, Euro Traveller, Business, First). Les services, la nomenclature, etc., peuvent varier selon les compagnies aériennes.

"Famille" : tout groupe de membres d'une famille ou d'amis.

"Passagers" : la liste des passagers ayant une réservation sur le vol.

"Personne" : une seule personne.

"Grande Société" : un groupe de personnes (20 personnes ou plus) d'une grande société.

"Petite ou Moyenne Entreprise" : un groupe de personnes (10 personnes) d'une petite ou moyenne entreprise.

"Voyage" : tout segment de vols pouvant compter plus d'un vol (un segment peut compter les vols allers et les vols retours, ou des vols de correspondance).

"Nombre de Vols" : le nombre total de vols inclus dans le Pass. Un Vol est nécessaire pour qu'un passager effectue un aller simple entre deux destinations choisies.

"Produits Pass" : les Services d'OT, notamment Flight Pass Option, OptionPass, Pass Surclassement, Pass Siège Vide, Pass Siège Préféré et Pass Prévente.

"Avantages liés à l'Utilisation des Produits Pass" : les avantages suivants dont les utilisateurs peuvent profiter en utilisant les Produits Pass spécifiques. Les utilisateurs peuvent utiliser Flight Pass Option pour réserver des vols et voyager.

"Type de Pass" : le type de pass (individuel, Famille, Petite ou Moyenne Entreprise, ou Grande Société).

"Période de Voyage" ou "Période de Validité" : la période pendant laquelle les voyages sont valides, uniquement sur les vols partant pendant cette période dans le cadre d'un Pass donné.

"Zone de Voyage" : l'ensemble des destinations (villes/pays) auxquelles vous pouvez vous rendre en aller simple ou en aller-retour avec Flight Pass Option.

"Flight Pass (FP)" ou "Flight Pass Option (FPo)" : un pass fourni par OT à ses clients dans le cadre du service FPo, leur permettant de réserver des vols répondant aux critères mentionnés dans le Pass.

"Utilisateurs", "Utilisateurs Éligibles" ou "Passagers" : la liste de personnes pouvant utiliser l'un quelconque des Produits Pass pour les Avantages liés à l'Utilisation des Produits Pass.

"Nous" OT.



CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION


Les présentes Conditions sont applicables à tous, y compris aux Membres, aux Clients et aux Invités/Visiteurs

DROIT D'UTILISER LE SITE WEB

Pour pouvoir utiliser Notre Site Web, vous certifiez:

(i) que vous avez au moins 18 (dix-huit) ans;
(ii) que vous êtes juridiquement habilité à créer des obligations juridiques contraignantes;
(iii) que vous n'utiliserez Notre Site Web que conformément aux présentes Conditions;
(iv) que toutes les informations que vous avez fournies sur notre Site Web sont véridiques, exactes, actuelles et complètes.

UTILISATION INTERDITE


Nous vous accordons une licence limitée, personnelle, incessible, révocable et ne pouvant donner lieu à l'octroi d'une sous-licence pour accéder à notre Site Web et l'utiliser.

Outre les Conditions d'Utilisation Spéciales applicables mentionnées ci-après, vous vous engagez:
(i) à ne pas utiliser Notre Site Web ou son Contenu à des fins commerciales;

(ii) à ne pas accéder à tout ou partie du Contenu ou des informations figurant sur Notre Site Web et à ne pas surveiller ou copier tout ou partie de ce Contenu ou de ces informations en utilisant un robot, un collecteur, un scraper ou tout autre moyen automatisé ou processus manuel à quelque fin que ce soit sans l'autorisation écrite expresse d'OT ;

(iii) à ne pas introduire ou tenter d'introduire des informations fausses ou trompeuses sur Notre Site Web ;
(iv) à ne pas violer les restrictions des en-têtes d'exclusion de robots sur Notre Site Web et à ne pas contourner ou éluder les autres mesures utilisées pour empêcher ou limiter l'accès à Notre Site Web ;
(v) à ne procéder à de l'ingénierie inverse sur aucune partie de Notre Site Web ;
(vi) à ne pas modifier, traduire dans une langue ou en langage informatique du Contenu ou tout ou partie de Notre Site Web, et à ne pas en créer des oeuvre dérivées ;
(vii) à ne pas utiliser des appareils, des logiciels ou des routines entravant ou tentant d'entraver le fonctionnement normal de Notre Site Web et à ne prendre aucune mesure imposant une charge excessive sur notre matériel informatique ou notre équipement de réseau ;
(viii) à ne pas utiliser un cadre ou une autre bordure autour de Notre Site Web, ou toute autre méthode de cadrage pour cadrer toute partie ou tout aspect de Notre Site Web, et à ne dupliquer ou à ne reproduire aucune partie de Notre Site Web ;
(ix) à ne pas entraver ou perturber un ou plusieurs Services d'OT ou serveurs utilisés pour exploiter les Services d'OT, et à ne pas altérer, pirater, modifier ou corrompre la sécurité ou la fonctionnalité d'un ou de plusieurs Services d'OT ;
(x) à ne prendre aucune mesure imposant ou susceptible d'imposer, à notre discrétion, une charge excessive ou disproportionnée sur notre Site Web et/ou notre infrastructure ;
(xi)à ne communiquer aucun message enfreignant ou violant des droits de propriété intellectuelle ou autres de toute entité ou personne, y compris, sans limitation, des droits d'auteur, des brevets, des marques, des lois régissant les secrets commerciaux, le droit à la vie privée, ou la publicité ;
(xii) à ne pas afficher ou transmettre des liens vers des messages contenant des éléments qui harcèlent, persécutent, humilient ou intimident une personne ou un groupe de personnes sur la base de la religion, de la race, de l'origine ethnique, de l'orientation sexuelle, du sexe, de l'âge ou du handicap ;
(xiii) à ne pas usurper l'identité d'une autre personne ou entité, à ne pas déclarer faussement ou présenter de manière inexacte votre affiliation à une personne ou à une entité, et à ne pas adopter une fausse identité dans le but d'induire en erreur, de tromper ou de frauder ;
(xiv) à ne pas publier ou transmettre des éléments illégaux, menaçants, diffamatoires, obscènes, indécents, provocateurs, pornographiques ou grossiers, ou des éléments susceptibles de constituer ou d'encourager une conduite qui serait considérée comme une infraction pénale, de donner lieu à une responsabilité civile ou de violer une loi, ou à d'autres fins illégales ou interdites par les présentes Conditions.


CE QUE NOUS FAISONS

OT a été autorisée par son Partenaire Commercial/ses Partenaires Commerciaux et vous convenez que la responsabilité d'OT est limitée :

(i) à la réception de votre réponse concernant un ou plusieurs Services d'OT, des avis de report sur un autre vol dans le cadre des Services d'OT, les Prix OT ou toute combinaison de ces éléments ;
(ii) ) au moment de votre inscription à l'un des Services d'OT, à l'envoi d'un e-mail de confirmation à l'adresse que vous avez communiquée. OT se réserve le droit, à sa seule et entière discrétion, d'envoyer ou non une confirmation de votre inscription à l'un quelconque des Services d'OT en utilisant tout autre mode de communication que vous avez indiqué ;
(iii) à la demande du paiement du Prix de Flight Pass Option selon l'option que vous avez choisie ;
(iv) lorsque vous réservez le vol dans le cadre de Flight Pass Option, à la réservation du vol correspondant pour vous sur la base des Paramètres du Pass que vous avez préalablement acceptés ;
(v) à l'envoi d'un e-mail de confirmation à l'adresse que vous avez indiquée lorsqu'OT effectue la réservation du vol pour vous. OT se réserve le droit, à sa seule et entière discrétion, d'envoyer ou non une communication lorsqu'OT effectue la réservation du vol pour vous, en utilisant tout autre mode de communication que vous avez indiqué.


Vous convenez qu'OT n'est pas responsable de l'exactitude des données que vous communiquez.

Vous devrez contacter votre Compagnie Aérienne pour toutes les questions concernant votre vol, sauf pour les vols réservés avec Flight Pass Option.

Nous apprécions que vous nous fassiez part de vos commentaires et de vos questions, mais nous ne pouvons pas toujours répondre à chaque message. Veuillez noter que nous ne sommes nullement tenus d'étudier les idées non sollicitées pour nos activités, y compris, sans limitation, les idées de produits ou de publicité, et nous n'encourrons aucune responsabilité du fait de similitudes entre ces idées et des éléments pouvant apparaître dans des programmes et/ou des Services futurs d'OT. Veuillez également noter que vous êtes seul responsable des éléments que vous soumettez, y compris, sans limitation, de leur fiabilité, de leur originalité et des droits d'auteur associés. Veuillez ne révéler aucun secret commercial ni aucune autre information confidentielle dans vos courriers/messages. Vous convenez que tous les droits sur les éléments qui nous ont été soumis deviennent la propriété exclusive d'OT, et vous accordez à OT et à ses filiales un droit non exclusif, libre de redevances, perpétuel, cessible, irrévocable et pouvant donner lieu à l'octroi d'une sous-licence (a) pour utiliser, reproduire, modifier, adapter, traduire, diffuser, publier, afficher publiquement, effectuer ces soumissions dans le monde entier sur quelque support que ce soit actuellement connu ou élaboré ultérieurement, et pour en créer des oeuvre dérivées ; et (b) pour utiliser le nom que vous communiquez dans le cadre de ces soumissions.


POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Votre utilisation de Notre Site est soumise à notre Politique de Confidentialité. En utilisant Notre Site Web, vous acceptez que vos informations soient utilisées dans le strict respect de notre Politique de Confidentialité.

CONTENUS

Tout le Contenu et toutes les informations figurant sur Notre Site Web, y compris, sans limitation, les textes, les graphiques, les logos, les icônes de boutons, les images, les clips audio, les téléchargements numériques, les compilations de données, les données relatives aux Services d'OT et les logiciels, sont la propriété exclusive et absolue d'OT ou de son/ses Partenaire(s) Commercial/Commerciaux et sont protégés par les lois américaines sur le droit d'auteur et par les autres lois applicables. La compilation et/ou l'organisation de tout le Contenu de Notre Site Web sont la propriété exclusive d'OT et sont protégées par les lois américaines sur le droit d'auteur et par les autres lois applicables. Tous les logiciels utilisés sur Notre Site Web sont la propriété d'OT et/ou de son Agent et sont protégés par les lois américaines sur le droit d'auteur et par les autres lois applicables. L'infrastructure utilisée pour fournir ledit Contenu et lesdites Informations est la propriété d'OT et/ou de son Agent.


Vous n'êtes pas autorisé à vendre ou à modifier le Contenu, ni à procéder à de l'ingénierie inverse, à reproduire, à afficher, à présenter publiquement, à diffuser ou à utiliser tout ou partie du Contenu de quelque manière que ce soit à des fins publiques ou commerciales. OT vous autorise à voir le Contenu disponible sur Notre Site et à y accéder uniquement à des fins liées à l'usage des Services d'OT. L'utilisation du Contenu de Notre Site Web sur un autre site Web ou dans un environnement informatique en réseau à d'autres fins que l'usage des Services d'OT est interdite.


RÈGLES RELATIVES AUX SERVICES D'OT

Vous convenez que les Règles relatives aux Services d'OT font partie intégrante des présentes Conditions et qu'en acceptant les présentes Conditions, vous acceptez également d'être lié par les présentes Règles relatives aux Services d'OT si vous vous inscrivez à un ou plusieurs Services d'OT. Les Règles relatives aux Services d'OT comprennent les Règles FPo, etc. Nonobstant toute disposition contraire des présentes, vous acceptez d'être lié par les Règles FPo si vous vous inscrivez à l'option FPo. Les présentes Règles énoncées sur le site Web sont prévues pour améliorer la compréhension de ce service particulier. Toutefois, en cas de contradiction entre les présentes Conditions et les Règles relatives aux Services d'OT mentionnées sur le site Web, les présentes Conditions prévaudront.

OT peut, à son entière discrétion, proposer un Service d'OT sur un secteur, un vol, une classe, ou autre chose.


À PROPOS DES MARQUES

"Optiontown", "OT", "T&G", "Enjoy unique travel options", "FPo", "Flight Pass Option", "Flight Pass:, et/ou toute combinaison de ces marques sont des marques déposées d'OT, qui en est le propriétaire unique et exclusif, et toutes les autres Marques apparaissant, affichées ou utilisées sur Notre Site Web sont des marques de Tiers, d'Agents ou de Partenaires Commerciaux d'OT.



LIENS


Liens sortants

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Vous devez consulter attentivement les conditions d'utilisation des sites Web tiers car les présentes Conditions ne s'appliquent pas à votre visite des sites Web tiers.

Liens entrants

Nous acceptons les liens à partir de sites tiers vers la page d'accueil de Notre Site Web au moyen de liens en texte brut, à condition (a) que vous (Tiers) informiez préalablement OT par écrit de ces liens en contactant le Service Client d'OT et en demandant à OT l'autorisation de créer ces liens ; (b) que vous (Tiers) obteniez l'autorisation écrite préalable d'OT pour créer ces liens ; (c) que vous (Tiers) cessiez de fournir un lien vers Notre Site Web à la demande d'OT ; (d) que vous (Tiers) n'insinuiez en aucune façon qu'OT approuve l'un quelconque de vos produits ou services ou est affilié à vous (Tiers) ; (e) que vous (Tiers) ne présentiez pas OT sous un faux jour ou que vous ne fournissiez pas des informations trompeuses ou fausses concernant OT, Notre Site Web ou l'un quelconque des Services d'OT ; (f) que vous (Tiers) ne supprimiez pas ou ne dissimuliez pas les déclarations concernant les droits d'auteur ou les autres mentions figurant sur Notre Site Web ; (g) que vous (Tiers) n'utilisiez aucune marque d'OT ou d'un Agent d'OT ; et (h) que vous (Tiers) ne reproduisiez pas, que vous n'encadriez pas ou que vous ne dupliquiez pas le Contenu.

Nous nous réservons le droit de vous demander (en tant que Tiers) de supprimer des liens vers Notre Site Web, à notre seule et entière discrétion.

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NOTRE SITE WEB, TOUT SON CONTENU ET/OU LES SERVICES D'OT PROPOSÉS SUR NOTRE SITE WEB SONT FOURNIS "EN L'ÉTAT" ET "SELON LEUR DISPONIBILITÉ". EN TANT QU'UTILISATEUR DES SERVICES D'OT, VOUS ACCÉDEZ AU SITE D'OPTIONTOWN, AUX SERVICES D'OT ET AUX PORTAILS OU OUTILS EN LIGNE PROPOSÉS PAR OPTIONTOWN POUR VOUS AIDER À UTILISER LES SERVICES D'OT À VOS RISQUES. OT REJETTE EXPRESSÉMENT TOUTES LES GARANTIES OU DÉCLARATIONS DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSES OU TACITES, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LES GARANTIES TACITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE, D'ABSENCE DE CONTREFAÇON ET DE SÉCURITÉ, AINSI QUE TOUTES LES GARANTIES DÉCOULANT DE L'USAGE DU COMMERCE OU DES MODALITÉS D'EXÉCUTION, OU Y AFFÉRENTES. OT REJETTE TOUTE OBLIGATION ET NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE : (A) STIPULANT QUE NOTRE SITE WEB RÉPONDRA À VOS EXIGENCES OU SERA DISPONIBLE SANS INTERRUPTION, EN TEMPS OPPORTUN, DE MANIÈRE SÉCURISÉE OU SANS ERREUR, ET OT NE SERA PAS RESPONSABLE DES INTERRUPTIONS DE SERVICE, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, DES PANNES DES SYSTÈMES OU AUTRES INTERRUPTIONS SUSCEPTIBLES D'AVOIR UNE INCIDENCE SUR LA RÉCEPTION, LE TRAITEMENT, L'ACCEPTATION, LA RÉALISATION OU LE RÈGLEMENT DE TRANSACTIONS ; (B) STIPULANT QUE LES DÉFAUTS SERONT CORRIGÉS ; (C) STIPULANT QUE NOTRE SITE WEB ET/OU NOS SERVEURS SERONT EXEMPTS DE VIRUS ET/OU AUTRES COMPOSANTS NUISIBLES ; (D) STIPULANT QUE LE CONTENU SERA À JOUR, COMPLET, EXHAUSTIF, EXACT OU APPLICABLE À VOTRE SITUATION ; (E) STIPULANT QUE LES RÉSULTATS QUI POURRONT ÊTRE OBTENUS DE L'UTILISATION DE NOTRE SITE WEB OU DE L'UN QUELCONQUE DES SERVICES D'OT PROPOSÉS SUR NOTRE SITE WEB SERONT PRÉCIS OU FIABLES ; (F) STIPULANT QUE LA QUALITÉ DES PRODUITS, DES SERVICES D'OT, DES INFORMATIONS OU AUTRES ÉLÉMENTS QUE VOUS OBTIENDREZ PAR L'INTERMÉDIAIRE DE NOTRE SITE WEB RÉPONDRA À VOS ATTENTES ; OU (G) CONCERNANT DES GARANTIES TACITES DÉCOULANT DE L'USAGE DU COMMERCE OU DES MODALITÉS D'EXÉCUTION ; OU (H) CONCERNANT LES OBLIGATIONS, LES RESPONSABILITÉS, LES DROITS, LES RÉCLAMATIONS OU LES RECOURS FONDÉS SUR LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE, DÉCOULANT OU NON D'UNE NÉGLIGENCE D'OT. OT N'EST PAS RESPONSABLE DES DÉFAILLANCES RÉSULTANT D'ERREURS DE SERVEUR, DE TRANSMISSIONS MAL ACHEMINÉES OU RÉACHEMINÉES, DE DÉFAILLANCES DE LA CONNEXION INTERNET, D'INTERRUPTIONS DE LA TRANSMISSION OU DE VIRUS INFORMATIQUES OU AUTRES DÉFAUTS TECHNIQUES, DE NATURE HUMAINE OU TECHNIQUE.


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Sous réserve de la législation applicable, vous accèderez à Notre Site Web et l'utiliserez de quelque manière que ce soit, vous téléchargerez des éléments à partir de notre Site Web, son Contenu, des données et des informations, à vos risques. OT, SES PARTENAIRES COMMERCIAUX OU SES AGENTS NE SERONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES ENVERS VOUS EN CAS DE DOMMAGES INDIRECTS, ACCESSOIRES, CONSÉCUTIFS, PARTICULIERS, EXEMPLAIRES OU PUNITIFS DÉCOULANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT (A) DU PRÉSENT CONTRAT OU DE L'UN QUELCONQUE DES SERVICES D'OT OU (B) DE L'UTILISATION DE TOUTE PARTIE DE NOTRE SITE WEB OU DE SON CONTENU, DE LA NAVIGATION SUR NOTRE SITE WEB OU DU TÉLÉCHARGEMENT DE TOUTE PARTIE DE NOTRE SITE WEB OU DE SON CONTENU, (C) D'UNE DÉFAILLANCE OU D'UN RETARD, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, D'UN RETARD DANS UNE NOTIFICATION PAR E-MAIL, (D) D'UNE EXÉCUTION OU D'UNE INEXÉCUTION PAR NOUS, PAR UN PRESTATAIRE OU PAR UN PARTENAIRE COMMERCIAL, QUE CETTE RÉCLAMATION SOIT FONDÉE SUR UNE GARANTIE, SUR UN CONTRAT OU SUR UN DÉLIT (Y COMPRIS SUR UNE NÉGLIGENCE), SUR UNE LOI OU SUR UN AUTRE ÉLÉMENT. CETTE LIMITATION DE RESPONSABILITÉ S'APPLIQUERA, QUE LES DOMMAGES DÉCOULENT DE L'UTILISATION OU DE L'UTILISATION ABUSIVE DE L'UN QUELCONQUE DES SERVICES D'OT OU DU RECOURS À L'UN DE CES SERVICES, DE L'INCAPACITÉ D'UTILISER L'UN QUELCONQUE DES SERVICES D'OT, DE L'INTERRUPTION, DE LA SUSPENSION, DU DYSFONCTIONNEMENT OU DE LA CESSATION DE L'UN QUELCONQUE DES SERVICES D'OT, OU RÉSULTANT D'UNE DÉFAILLANCE D'UN TIERS, D'UN ACCÈS À NOTRE SITE WEB OU DE SON UTILISATION, D'UN TÉLÉCHARGEMENT D'INFORMATIONS À PARTIR DE NOTRE SITE WEB OU D'UNE COMBINAISON DE TOUT OU PARTIE DE CES FACTEURS, MÊME SI OT, SES PARTENAIRES COMMERCIAUX ET/OU SES AGENTS ONT PEUT-ÊTRE ÉTÉ INFORMÉS DU RISQUE DE DOMMAGES POUR CES PARTIES OU POUR TOUTE AUTRE PARTIE.


LES UTILISATEURS DES SERVICES D'OT (Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LES VENDEURS) S'ENGAGENT À LIBÉRER OT (AINSI QUE SES AGENTS, SES FILIALES, SES PARTENAIRES COMMERCIAUX ET SES EMPLOYÉS) DES RÉCLAMATIONS, DES DEMANDES ET DES DOMMAGES (RÉELS ET CONSÉCUTIFS) DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, CONNUS ET INCONNUS, SOUPÇONNÉS OU INSOUPÇONNÉS, DIVULGUÉS ET NON DIVULGUÉS, DÉCOULANT DE DIFFÉRENDS OU ASSOCIÉS À DES DIFFÉRENDS DE QUELQUE FAÇON QUE CE SOIT. OT NE SERA PAS RESPONSABLE (DANS LE CADRE D'UN CONTRAT, D'UNE GARANTIE, D'UN DÉLIT [Y COMPRIS DANS LE CADRE D'UNE NÉGLIGENCE, DE LA RESPONSABILITÉ DU FAIT DES PRODUITS, DE TOUT TYPE DE RESPONSABILITÉ CIVILE OU DE TOUTE AUTRE THÉORIE] OU AUTREMENT) ENVERS VOUS OU ENVERS TOUTE AUTRE PERSONNE DES COÛTS DE COUVERTURE, DU RECOUVREMENT OU DE LA RÉCUPÉRATION D'INVESTISSEMENTS QUE VOUS AVEZ RÉALISÉS OU QUE VOS FILIALES ONT RÉALISÉS DANS LE CADRE DU PRÉSENT CONTRAT, OU DES PERTES DE PROFITS, DE REVENUS, DES PERTES COMMERCIALES, DES PERTES DE DONNÉES OU DES DOMMAGES PUNITIFS OU CONSÉCUTIFS DÉCOULANT DU PRÉSENT CONTRAT OU Y AFFÉRENTS, MÊME SI OT A ÉTÉ INFORMÉE DE L'ÉVENTUALITÉ DE CES COÛTS OU DOMMAGES.


DIFFÉRENTS

Les lois de l'État de New York, États-Unis, sans qu'il soit tenu compte des principes de conflits de lois ni des conventions ou traités internationaux, régiront l'interprétation du présent Contrat et son exécution. Vous consentez et vous soumettez à la compétence exclusive de l'État de New York, États-Unis, pour toutes les questions et controverses découlant de votre accès à des informations figurant sur Notre Site Web, de l'utilisation ou du téléchargement d'informations à partir de Notre Site Web ainsi que des présentes Conditions, ou y afférentes. Vous reconnaissez que vous avez lu et bien compris les présentes Conditions, et que les présentes Conditions ont la même valeur et les mêmes effets qu'un contrat signé.


INDEMNISATION

Vous (Membre, Invité/Visiteur et Client) nous défendrez, nous garantirez, et défendrez et garantirez chacun de nos dirigeants, administrateurs, employés et agents contre les réclamations, les causes d'action, les responsabilités, les frais, les pertes ou les demandes, y compris, sans limitation, les frais juridiques et comptables raisonnables, découlant de votre violation des présentes Conditions ou des contrats faisant partie des présentes Conditions par référence, de votre utilisation ou téléchargement de Notre Site Web ou de l'un quelconque des Services d'OT, ou de votre accès à Notre Site Web ou à ces Services, de votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers, ou s'y rapportant de quelque façon que ce soit, et vous nous dégagerez ainsi que chacun de nos dirigeants, administrateurs, employés et agents de toute responsabilité à cet égard. Nonobstant toute disposition contraire, OT ne sera en aucune façon responsable, directement ou directement, des divergences de données, des altérations, des erreurs de rapprochement, des mises à jour, des défaillances du réseau, des défaillances de la connectivité, de la maintenance et de l'indisponibilité du site Web, des données fournies par des Partenaires Commerciaux ou par des Agents d'OT, ou des autres problèmes y afférents. OT n'est en aucune façon responsable des lacunes des services de ses fournisseurs ou prestataires de services, y compris, sans limitation, de PayPal, des processeurs de cartes de crédit ou des passerelles de paiement.


MODIFICATION DES CONDITIONS D'UTILISATION

OT se réserve le droit de modifier les présentes Conditions de quelque manière que ce soit à tout moment. Vous (Membre, Invité/Visiteur et Client) devez vérifier les Conditions régulièrement. La poursuite de l'utilisation de Notre Site Web après ces modifications constitue votre consentement à ces modifications.


CONDITIONS D'UTILISATION SPÉCIALES

Les présentes Conditions sont applicables aux Membres, aux Clients et aux Invités/Visiteurs.


CONDITIONS D'UTILISATION DES SERVICES D'OT

Vous convenez de ce qui suit :-

(i) La fourniture des Services d'OT sera à la seule et entière discrétion d'OT.
(ii) OT et/ou ses Agents sont dûment autorisés par vous à accéder à vos données, y compris à votre inscription à un ou plusieurs Services d'OT, ainsi qu'à traiter, et à modifier vos données et votre inscription, et agissent selon vos instructions concernant un ou plusieurs Services d'OT.
iii) OT se réserve le droit de vous facturer divers frais, ainsi que des frais de transaction, en fonction des transactions effectuées pour les services. De plus, OT se réserve le droit de modifier tous les frais de temps à autre, sans préavis, mais les frais facturés vous seront indiqués avant la réalisation de la transaction. Vous convenez sans réserve que lorsque vous effectuez la transaction, vous acceptez tous les droits et frais qui vous sont indiqués, et vous vous engagez à les payer à OT. Vous convenez que vous serez entièrement responsable de tous les frais, droits, taxes, etc., qui découleront de l'utilisation des services. En cas de moins-perçu pour tout ou partie des frais pour des raisons techniques ou autres, OT se réserve le droit de prélever/facturer/réclamer le solde à la suite de la transaction, à sa discrétion.
iv) De nombreuses banques et sociétés de cartes de crédit facturent des frais de transaction aux titulaires des comptes lorsque l'émetteur de la carte et le point de vente (selon la marque de la carte [Visa, MasterCard, American Express]) se trouvent dans des pays différents. Le taux de change, le cas échéant, et les frais de transaction sont déterminés uniquement par la banque ou par tout autre organisme traitant la transaction. Ces frais peuvent être portés au débit du compte du titulaire de la carte par l'émetteur de la carte. Lorsqu'ils seront appliqués par l'émetteur de la carte, les frais seront indiqués séparément du montant de la transaction sur le relevé de carte. Cela signifie que le montant indiqué sur votre relevé de carte pourra être différent du montant figurant sur le récapitulatif de facturation pour une réservation effectuée sur ce site Web. Pour toute question au sujet de ces frais ou d'un taux de change appliqué à votre réservation, veuillez contacter votre banque.
v) Certaines banques et sociétés de cartes de crédit imposent des frais pour les transactions internationales. Cela signifie que le montant indiqué sur votre relevé de carte de crédit ou de carte bancaire pourra être libellé dans la monnaie de votre pays et pourra par conséquent être différent du montant figurant sur le récapitulatif de facturation pour une réservation effectuée sur le site Web. De plus, des frais pourront être imposés par votre banque pour les transactions avec l'étranger. Le taux de change et les frais pour les transactions avec l'étranger seront déterminés uniquement par votre banque le jour où elle traitera la transaction. Pour toute question au sujet de ces frais ou du taux de change appliqué à votre réservation, veuillez contacter votre banque.


POLITIQUES DE PRIX, DE REMBOURSEMENT, D'ANNULATION ET AUTRES POLITIQUES RELATIVES AUX SERVICES D'OT

Service FPo

1)Lorsque vous aurez acheté Flight Pass Option (FPo),
a. vous pourrez réserver et voyager sur "X" vols pour les destinations choisies spécifiées dans la "Zone de Voyage", pendant la Période de Voyage définie dans votre Pass. (X = Nombre de Vols que vous avez choisis lorsque vous avez acheté le Pass)
b. vous ne pourrez PAS vous retirer du programme FPo ;
c.vous pourrez ajouter de nouveaux passagers sous réserve du nombre maximal d'utilisateurs défini dans votre Pass ;
d.vous pourrez modifier un ou plusieurs paramètres du Pass que vous avez choisis lorsque vous avez acheté le Pass, sous réserve du paiement de frais de modification.
e.Vous pourrez ajouter des Requêtes de Services Spéciaux (SSR) pour votre vol en contactant directement votre compagnie aérienne.

2) Le prix de FPo comprend le tarif de base, les taxes et les frais pour tous les Vols achetés.

3) Le Prix de FPo est NON annulable et NON remboursable. AUCUN remboursement ne sera accordé, même si vous n'utilisez pas tous vos vols.

4) Le Pass n'est PAS cessible.

5) Les politiques et règles spécifiques applicables à notre compagnie aérienne partenaire, le cas échéant, figureront dans les Règles FPo et s'appliqueront par conséquent à vous.

6) Aucune partie du Prix total de FPo ne sera remboursée pour les crédits de vols inutilisés.

7) Les prix de FPo peuvent varier selon les Clients, qu'ils aient réservé le même vol ou non, et que les paramètres soient identiques ou non.

8) Le service d'enregistrement en ligne peut ne pas être disponible pour les clients utilisant FPo. Les clients doivent s'adresser au Partenaire Commercial d'OT pour s'assurer de la disponibilité de ce service.

9) Nonobstant toute disposition contraire des présentes, un ou plusieurs services en collaboration avec un Partenaire Commercial d'OT auxquels les clients peuvent avoir droit peuvent ne plus être disponibles pour les clients pendant les périodes suivantes : a) avant l'achat du Service FPo, b) après l'achat du Service FPo mais avant la confirmation du vol. Il peut s'agir notamment du service de repas et de l'accès aux salons. Le client s'engage expressément à ne pas tenir OT pour responsable de quelque façon que ce soit de l'indisponibilité de l'un ou de plusieurs des services pendant les périodes mentionnées ci-dessus. De plus, le client convient qu'il est de sa seule et entière responsabilité de s'adresser au Partenaire Commercial pour s'assurer de la disponibilité des services et de ne pas tenir OT et/ou son Partenaire Commercial pour responsables de quelque façon que ce soit du retrait d'un ou de plusieurs services.

10) Les frais peuvent apparaître au nom d'Optiontown, d', Optiontown.com, de Tenon & Groove, d'Optiontown Ireland Limited ou sous tout autre nom décidé et appliqué par OT, le cas échéant. Les Clients conviennent qu'ils ne peuvent remettre en question ou contester des frais si le nom figurant sur le relevé de carte de crédit est différent des noms mentionnés ci-dessus.

11) Vous comprenez et convenez que le prix en temps réel peut être inférieur ou supérieur au prix courant affiché, par conséquent les économies peuvent être supérieures ou inférieures au montant affiché. Vous convenez et confirmez sans réserve que vous avez pris votre décision en connaissance de cause en comprenant clairement ce qui précède et en en étant bien informé. Vous vous engagez irrévocablement et inconditionnellement à ne pas tenir OT pour responsable de quelque façon que ce soit des différences de prix courants et/ou d'économies affichés, et vous ne pouvez annuler les Services d'OT pour ce motif.

12) Vous devez vous assurer raisonnablement qu'avant d'embarquer, vous êtes médicalement apte à prendre l'avion. Si vous avez des raisons de soupçonner, ou si vous savez que vous avez un problème de santé susceptible d'être aggravé par le fonctionnement normal de l'avion ou de vous poser des difficultés si vous ne bénéficiez pas d'une assistance médicale avant la fin du vol, vous ne devez pas prendre l'avion. Si vous avez le moindre doute, vous devez consulter un médecin avant de prendre l'avion. Si vous savez que vous avez un problème de santé du type mentionné ci-dessus mais si l'on vous a dit que vous pouvez prendre l'avion à condition de prendre certaines précautions (par exemple à condition de prendre des médicaments), il est de votre responsabilité de vous assurer que toutes ces précautions sont effectivement prises avant, pendant et après votre vol, selon le cas, et de veiller à pouvoir présenter une preuve écrite de votre aptitude à prendre l'avion à la demande de la compagnie aérienne.

13) Il vous incombe d'obtenir, de posséder et de pouvoir présenter, à la demande de la compagnie aérienne, tous les documents de voyage (y compris votre billet) ainsi que tous les documents d'entrée et de sortie, les documents sanitaires, médicaux et autres requis par les lois, les réglementations, les ordonnances, les demandes ou les exigences applicables des pays de départ et d'arrivée. Sous réserve des droits des passagers applicables conformément à des dispositions contraires de lois ou de réglementations internationales ou nationales, la compagnie aérienne se réserve le droit de refuser de transporter des passagers si elle estime raisonnablement que ces passagers n'ont pas respecté ces lois, réglementations, ordonnances, demandes ou exigences applicables ou que leurs documents ne respectent pas lesdites lois, réglementations, ordonnances, demandes ou exigences.

14)Si vous avez opté pour le système de paiements échelonnés dans le cadre du Pass, vous convenez sans réserve qu'OT peut facturer un nombre de versements du solde égal au nombre de vols que vous envisagez de réserver dans le cadre de cette transaction.

15) Si vous souhaitez modifier l'un quelconque des paramètres présélectionnés dans le cadre d'un Pass particulier, vous pouvez le faire dans la mesure où cette modification est autorisée par OT. Vous convenez qu'OT peut vous permettre ou non de modifier des paramètres une fois que vous avez acheté un Pass, à sa seule et entière discrétion. De plus, vous convenez qu'OT ne traitera les modifications des paramètres que si vous avez payé l'intégralité des frais, droits, taxes, etc. applicables imposés par OT.

16)Vous convenez qu'aucun intérêt ne sera versé sur le Prix du Pass que vous avez payé, quelles que soient les circonstances, y compris, sans limitation, si vous ne pouvez réserver un vol dans le cadre dudit Pass.

17) Les Prix des Pass peuvent varier selon les Clients, qu'ils aient réservé pour la même zone et avec d'autres paramètres, ou non.

18) Vous convenez qu'OT a le droit exclusif et inconditionnel de refuser ou d'annuler un Pass, que votre carte de crédit ait été débitée du Prix du Pass ou non, pour quelque motif que ce soit, y compris, sans limitation, en cas d'opérations irrégulières, en cas d'arrêt d'une liaison par la compagnie aérienne, pour d'autres raisons opérationnelles, pour des raisons d'optimisation, etc. Si votre carte de crédit a déjà été débitée du Prix du Pass et si votre Pass est annulé par OT pour quelque motif que ce soit, OT créditera rapidement votre compte de carte de crédit du montant des frais correspondant au Prix du Pass inutilisé uniquement dans un délai de 30 (trente) jours ouvrables suivant la date de l'annulation dudit Pass par OT.

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Vous ne pouvez utiliser Notre Site Web que pour un usage personnel et non commercial en tant qu'Invité/Visiteur, Client, Membre, sous réserve des conditions d'utilisation applicables.

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